C'est quoi ?

La taxe sur la consommation est un autre nom pour la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

Les avantages de la taxe sur la consommation

Réduction du chômage.
Dans de nombreux pays le travail est très coûteux e.a. à cause d'une taxation élevée sur les salaires bruts.
Les investissements dans les machines sont souvent soutenus par des subventions et des avantages fiscaux.
Ceci incite les entreprises à effectuer un maximum de travail avec des machines ce qui laisse moins de travail pour les personnes.
Or si on ne taxe pas le travail mais surtout la consommation le coût du travail devient plus raisonnable et on facilite la création d'emplois.

Réduction de la bureaucratie
Si on remplacerait la majorité des taxes complexes par une taxe élevée sur la consommation, on pourrait simplifier fortement le système de taxation.
Ceci réduirait considérablement la charge administrative pour l'Etat, les entreprises et les personnes physiques.
En outre, il serait plus facile d'éviter les lacunes dans les lois fiscales.

Quel taux ?

Dans de nombreux pays environ 50% du PNB sont utilisés pour les fonctions publiques (infrastructures, éducation, services sociaux, ...) et collectés par diverses taxes et redevances. Si la taxe sur la consommation serait le seul impôt alors le taux d'imposition serait environ 50% du prix de vente donc 100% du prix de revient.
Le prix de revient serait toutefois beaucoup plus faible que dans les systèmes de taxation complexes, car il ne contient pas d'impôts. Le prix de vente resterait -+ inchangé.
Le prix de vente contiendrait un impôt unique au lieu d'une multitude d'impôts directs et indirects.

Lien avec le revenu de base inconditionnel (RBI)

1. La taxe sur la consommation renforce l'effet du RBI pour réduire le coût du travail

Ceux qui bénéficient d'un revenu de base peuvent travailler pour des salaires très bas et vivre sans soucis financiers.
Ceci rend le travail humain moins cher (au moins si l'employeur offre des emplois qui ne sont pas seulement financièrement attrayants).
Si nous ne taxons pas le travail mais surtout la consommation, le travail est encore moins cher et l'effet du RBI est renforcé.
Ce qui est bon pour l'économie (services et production à faible coût sont possibles)
et pour les travailleurs (les employeurs offrent des emplois et conditions attrayants afin d'attirer et de retenir des emloyés).

2. Combinée au RBI la taxe sur la consommation devient socialement juste

Les taux de taxation de la consommation sont les mêmes pour tous.
Le revenu de base est nécessaire pour réduire la charge pour les personnes à faible revenu.
Si le taux d'imposition est p.ex. 50% du prix de vente, on aurait l'effet suivant en fonction des revenus supplémentaires:

3. Le RBI réduit la base d'imposition pour l'impôt sur les salaires mais pas sur la consommation.

Grâce au RBI plus de personnes vont renoncer à un emploi rémunéré ou accepter des emplois à temps partiel.
Ce n'est pas un problème pour l'économie car grâce aux machines performantes et aux nouvelles technologies la productivité est en constante augmentation et on pourra produire suffisamment avec moins de main d'oeuvre.
Comme seul un supplément au RBI est payé, la masse salariale diminuera considérablement.
Ainsi, les revenus de l'impôt sur les salaires vont connaître une baisse significative.
Grâce au RBI les gens peuvent continuer à acheter et payer la taxe sur la consommation.

Existe-t-il des échappatoires pour ne pas payer l'impôt sur la consommation ?

Si le taux d'imposition est très élevé, il devient intéressant d'exploiter les lacunes, même si cela est compliqué et coûteux.

Faille 1

J'achète tout à l'étranger.

Comme nous l'avons déjà expliqué dans la description de l'impôt sur la consommation, le prix de vente n'est guère modifié par l'impôt sur la consommation.
De nombreuses petites taxes dans le prix de revient sont remplacées par une taxe de consommation élevée. Le prix de vente reste +- inchangé.
Différents biens ou services peuvent être moins chers à l'étranger. Mais cela peut aussi être l'inverse.
L'impôt sur la consommation ne modifie pas sensiblement l'équilibre du commerce transfrontalier.

Faille 2

Si l'on veut acheter une maison, par exemple, on pourrait réduire le prix de moitié si l'on ne devait pas payer l'impôt sur la consommation.
C'est relativement simple.
Je crée une entreprise qui achète la maison et la met gratuitement à ma disposition en tant que propriétaire d'entreprise.
Les entreprises paient la TVA lors de l'achat de biens et de services.
Lors de la vente, elles encaissent la TVA pour l'État.
Périodiquement, elles paient la différence à l'administration fiscale. Cela correspond à l'impôt sur la valeur ajoutée créée.
Mon entreprise a payé beaucoup de TVA et n'en a pas encaissé. La différence est négative et l'entreprise se fait rembourser toute la TVA.
Elle peut ainsi rembourser la moitié du prêt. La maison ne m'a coûté que la moitié. Elle appartient à mon entreprise et donc à moi.
Les rénovations et les frais courants sont réglés par l'entreprise selon la même méthode, sans payer d'impôts.
Les coûts de création et de gestion de la société sont faibles par rapport aux bénéfices réalisés.

Solution 1 (évidente mais pas bonne)

Les entreprises doivent payer à l'État tout l'impôt sur la consommation qu'elles ont encaissé. Elles ne peuvent donc plus déduire les impôts payés.

Cette situation est malheureusement mauvaise pour les petites entreprises. Elles achètent beaucoup de biens de production et de services et paient beaucoup d'impôts sur la consommation.
Les grandes entreprises peuvent presque tout produire elles-mêmes (des pièces détachées au produit final, y compris les services les plus divers) et achètent très peu. Elles paient peu d'impôts sur la consommation.
Les petites entreprises disparaîtraient presque toutes et il serait extrêmement difficile de créer une nouvelle entreprise.

Solution 2 (évidente mais pas bonne)

Les entreprises "fictives" ne sont pas autorisées.

Comment définir les entreprises "fictives" ?

A la rigueur, mon entreprise vend quelques biens ou services pour être reconnue comme une "vraie" entreprise.
Si nécessaire, je paie un employé qui nettoie la maison ou je paie un loyer modeste à l'entreprise ou ...

La concurrence entre les législateurs et les entreprises "fictives" conduit à des lois compliquées et à beaucoup de bureaucratie. Cela rendra généralement plus difficile la création d'entreprises et augmentera la charge administrative jusqu'à l'absurde.
Seuls les riches profiteront encore de cette échappatoire.

Solution 3 (simple mais efficace)

L'État ne verse pas de différence négative aux entreprises.

Dans l'exemple, mon entreprise ne se verrait pas rembourser la TVA et je n'aurais rien gagné.
Les différences négatives (peu après la création de l'entreprise ou pendant les périodes de mauvaises ventes saisonnières ou conjoncturelles) pourraient être imputées sur des périodes commerciales ultérieures, de sorte que les petites entreprises ne soient pas pénalisées à long terme.